Vous regardez peut-être chaque année la performance de votre assurance-vie. Avez-vous relu sa clause bénéficiaire ? C’est elle qui organise le versement du capital au décès de l’assuré. Une clause adaptée lors de la souscription peut ne plus correspondre à votre famille actuelle.
Les mots ont une conséquence
Une désignation par qualité, comme « mon conjoint », et une désignation nominative ne se lisent pas de la même façon. Une rédaction qui mélange un nom et une qualité peut nécessiter une interprétation. Après un divorce ou un remariage, une clause ne se réécrit pas seule : seule sa rédaction complète dit qui est désigné.
Julie a ouvert son contrat avant la naissance de son deuxième enfant. Elle se souvient d’avoir « mis les enfants », mais ne retrouve pas le texte. Seule la rédaction exacte, avec les bénéficiaires de remplacement et la répartition, dit ce que prévoit le contrat ; un souvenir ne suffit pas.
Modifier est généralement possible, avec une exception importante
Lorsque le souscripteur est aussi l’assuré, il peut en principe modifier la clause tant que le bénéficiaire ne l’a pas acceptée dans les formes légales. La modification peut se faire par avenant ou par testament. La modification peut se faire par avenant ou par testament. La modification peut se faire par avenant ou par testament. Une acceptation régulière change la situation : son accord devient nécessaire pour certaines opérations, dont la modification du bénéficiaire. Une conversation informelle ne suffit pas à caractériser cette acceptation.
Une petite liste pour relire utilement
Qui reçoit si le premier bénéficiaire est déjà décédé ? La répartition couvre-t-elle bien tout le capital ? La rédaction exprime-t-elle toujours votre intention ? Ces questions sont simples à poser à l’assureur ou au notaire, même si la réponse exige parfois une rédaction sur mesure.
Un changement de situation familiale dispense-t-il de relire la clause ?
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non.
Information générale sur le droit français en vigueur à la date de publication, pas un conseil personnalisé. Les situations et montants des exemples sont fictifs. Pour une décision qui vous engage, consultez un notaire, un avocat ou un conseiller en gestion de patrimoine.