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Divorcer : 6 étapes, et ce qu’elles coûtent
Un divorce se décide à deux, ou devant un juge ; il se chiffre toujours. Six étapes, dans l’ordre où elles arrivent, avec ce que chacune coûte et ce qu’elle laisse à chacun.
Pour quiLes couples mariés qui envisagent de se séparer, et ceux qui veulent savoir à quoi s’attendre avant de décider.
6 points pour comprendre le sujet
Choisir la voie du divorce
D’accord sur tout, les époux divorcent sans juge, avec deux avocats et un notaire.
Depuis 2017, le divorce par consentement mutuel se fait par une convention. Chaque époux a son avocat pour la rédiger, puis elle est déposée chez un notaire.
Sans accord complet, le divorce passe devant le juge. Il peut être accepté sur le principe, prononcé pour altération définitive du lien après un an de séparation, ou pour faute.
Un enfant mineur qui demande à être entendu ramène le dossier devant le juge.
Ce que ça coûte Deux avocats aux honoraires libres, et un dépôt chez un notaire d’environ 50 €. Un divorce contentieux dure et coûte bien davantage.
- Pour qui
- Tous les couples mariés qui se séparent. Les partenaires de PACS, eux, rompent sans divorce : par déclaration conjointe, ou par décision d’un seul signifiée à l’autre.
- Ce que ça change
- La voie choisie décide de la durée, du coût et du climat : quelques mois sans juge, davantage avec. Les conséquences financières, elles, obéissent aux mêmes règles quelle que soit la voie.
- Peut-on revenir en arrière
- Le dépôt de la convention chez un notaire lui donne date certaine et force exécutoire : le divorce est acquis ce jour-là.
C. civ. art. 229 · C. civ. art. 229-1 · C. civ. art. 237
Partager, et payer le droit de partage
Les biens du couple se liquident selon le régime matrimonial, avec 1,1 % pour l’État.
Mariés sans contrat, les époux partagent en deux la valeur de ce qui a été acquis pendant le mariage, dettes comprises. Ce que chacun avait avant, ou a reçu par donation ou succession, lui reste.
En séparation de biens, chacun reprend ce qui est à son nom. Les biens achetés à deux, en indivision, se partagent selon les parts de l’acte. Les comptes entre époux se soldent au passage : celui qui a financé un bien de l’autre détient sur lui une créance.
Sur la valeur nette partagée, l’État prélève un droit de partage de 1,1 %.
Ce que ça coûte Le droit de partage de 1,1 % sur l’actif net, plus les émoluments d’un notaire quand un immeuble est en jeu.
- Pour qui
- Tous les couples mariés qui ont acquis des biens, un logement en premier lieu, pendant le mariage.
- Ce que ça change
- Sur un logement net de crédit de 400 000 €, le droit de partage atteint 4 400 €. Celui qui garde le bien rachète la part de l’autre. Cette soulte peut se financer par un crédit.
- Peut-on revenir en arrière
- Un partage est définitif. Un bien oublié donne lieu à un partage complémentaire. Celui qui a reçu moins des trois quarts de ce qui lui revenait peut demander un complément dans les deux ans.
C. civ. art. 1401 · C. civ. art. 1467 · CGI art. 746
La prestation compensatoire
Elle corrige l’écart de niveau de vie créé par le divorce, en capital, sur 8 ans au plus, avec 25 % de réduction d’impôt si elle est versée dans les 12 mois.
Le juge, ou les époux dans leur convention, fixent une somme qui compense la disparité que la rupture crée dans les conditions de vie. Elle tient compte de la durée du mariage, de l’âge, des choix de carrière faits pour la famille et du patrimoine de chacun.
Elle se verse en capital, d’un coup ou par échéances sur huit ans au plus. La rente viagère reste exceptionnelle.
Ce que ça coûte Versée dans les douze mois du divorce, elle ouvre au payeur une réduction d’impôt de 25 %, sur 30 500 € au plus. Échelonnée sur plus de douze mois par le jugement ou la convention, elle est déductible comme une pension.
- Pour qui
- Les époux dont les revenus ou les carrières ont divergé pendant le mariage, notamment après un temps partiel ou un arrêt pour élever les enfants.
- Ce que ça change
- Elle peut atteindre plusieurs dizaines de milliers d’euros, et se combine avec le partage des biens. Le régime fiscal dépend de la vitesse du paiement.
- Peut-on revenir en arrière
- Fixée en capital par le juge, elle ne se révise plus, sauf pour ses modalités de paiement. Une convention de divorce peut toutefois prévoir que le juge la révise en cas de changement important ; sans cette clause, seule une rente peut être revue si la situation change de façon importante.
C. civ. art. 270 · C. civ. art. 271 · C. civ. art. 275 · CGI art. 199 octodecies
Les enfants : résidence et pension
Une pension pour l’enfant, 13,5 % des revenus du parent qui paie, après déduction d’un minimum vital, pour un enfant en droit de visite classique selon la table indicative, déductible pour lui, imposable pour l’autre.
Les parents décident, ou le juge tranche, de la résidence de l’enfant et d’une contribution à son entretien. Une table de référence, publiée par le ministère de la Justice, sert de repère selon les revenus et le nombre d’enfants.
Quand l’enfant ne compte pas dans le foyer fiscal du parent qui la verse, la pension se déduit de ses revenus et s’impose chez celui qui la reçoit ; en résidence alternée, où chacun compte l’enfant pour moitié, elle ne se déduit pas. Pour un enfant majeur, la déduction est plafonnée à 6 855 € par an, et la contribution dure tant qu’il n’est pas autonome.
Ce que ça coûte Impayée, elle se recouvre par l’intermédiaire de la caisse d’allocations familiales. Celle-ci verse une allocation de soutien et poursuit le débiteur.
- Pour qui
- Tous les parents qui se séparent, mariés ou non : les règles sont les mêmes hors mariage.
- Ce que ça change
- En résidence alternée, la pension peut être réduite ou supprimée, et les parts fiscales de l’enfant se partagent entre les deux foyers.
- Peut-on revenir en arrière
- La pension se révise à tout moment devant le juge si les ressources ou les besoins changent. Elle ne s’arrête pas à la majorité de l’enfant.
C. civ. art. 371-2 · C. civ. art. 373-2-2 · CGI art. 156 · CSS art. L.581-2
Le logement pendant et après
Bail, propriété commune, prêt en cours : qui reste, qui paie, et une banque qui ne libère un co-emprunteur qu’après avoir vérifié que l’autre peut rembourser seul.
Le bail du logement familial appartient aux deux époux, même signé par un seul. Au divorce, il peut être attribué à l’un d’eux.
Un logement commun est partagé, vendu ou attribué à l’un contre une soulte. Pendant la procédure, le juge peut fixer qui l’occupe, gratuitement ou contre une indemnité.
Un prêt souscrit à deux reste dû par les deux, tant que la banque n’a pas accepté de libérer l’un des emprunteurs.
Ce que ça coûte La désolidarisation d’un prêt suppose l’accord de la banque, qui réexamine la capacité du seul emprunteur restant.
- Pour qui
- Les couples qui louent ou remboursent ensemble le logement où ils vivent.
- Ce que ça change
- Rester dans le logement engage souvent à racheter la part de l’autre et à reprendre seul le crédit. Partir n’efface pas la dette tant que le nom reste sur le prêt.
- Peut-on revenir en arrière
- L’attribution du logement pendant la procédure est provisoire ; le sort définitif se règle avec le partage.
C. civ. art. 1751 · C. civ. art. 255 · C. civ. art. 1476
Les impôts de l’année du divorce
Chacun déclare seul ses revenus de toute l’année, signale la séparation en ligne sous 60 jours, et les parts des enfants se répartissent.
L’année du divorce, chaque ex-époux dépose sa propre déclaration pour l’ensemble de l’année, avec ses revenus et sa part des revenus communs. Il en va de même pour une séparation reconnue par la loi fiscale, par exemple une résidence séparée autorisée par le juge.
Le taux de prélèvement à la source se recalcule dès que la séparation est signalée en ligne. Le parent qui vit seul avec les enfants peut prétendre à la demi-part supplémentaire de parent isolé.
Ce que ça coûte Le signalement se fait en ligne dans les 60 jours. Les impôts communs antérieurs restent dus solidairement, sauf décharge accordée sur demande.
- Pour qui
- Tous les couples mariés ou pacsés qui divorcent, se séparent avec l’autorisation du juge ou rompent leur PACS dans l’année, quel que soit le mois.
- Ce que ça change
- Le passage de deux parts à une part par foyer change le montant total d’impôt. En garde alternée, les demi-parts des enfants se partagent entre les deux déclarations.
- Peut-on revenir en arrière
- L’ex-époux peut demander la décharge de responsabilité solidaire d’une dette d’impôt commune. La demande suppose une disproportion marquée entre cette dette et sa situation financière et patrimoniale.
CGI art. 6 · CGI art. 194 · CGI art. 1691 bis
Les articles qui développent ce sujet
Techniques avancées
Ces points techniques existent dans toute liquidation. Ils se traitent avec un avocat et un notaire, et ne pèsent pas dans chaque divorce.
Les parts et la pension en garde alternée
Sauf preuve que l’un des parents assume la charge principale de l’enfant, celui qui verse une pension pour un enfant en résidence alternée ne peut pas la déduire, et l’autre ne la déclare pas. Chaque parent obtient un quart de part par enfant pour les deux premiers, puis une demi-part à partir du troisième.
À l’inverse, quand l’enfant réside à titre principal chez un parent, l’autre déduit la pension : selon l’écart de revenus, l’impôt total des deux foyers en est modifié.
La résidence se fixe dans l’intérêt de l’enfant. En résidence alternée, la convention de divorce ou la décision du juge peut désigner le parent qui en assume la charge principale ; l’administration applique ensuite les règles de charge effective, sans cumul de la part de l’enfant et de la déduction de la pension.
CGI art. 194 et 156 II 2°
La clause de remploi, et les récompenses
Au partage, un époux peut prouver qu’un bien commun a été payé avec des fonds personnels. Ce peut être un héritage ou la vente d’un bien d’avant le mariage. Il obtient alors une récompense.
Quand ces fonds ont servi à acquérir, conserver ou améliorer un bien encore présent au partage, elle se calcule sur le profit subsistant : la part de la valeur actuelle du bien qu’ils ont financée, et non la somme versée. Ainsi, 50 000 € versés sur une maison achetée 200 000 €, qui en vaut 400 000 € au partage, donnent 100 000 €. Pour les autres dépenses, elle est en principe égale à la plus faible des deux sommes, dépense faite ou profit subsistant.
Sans déclaration de remploi, le bien reste commun. La récompense, elle, se prouve par tous moyens, l’écrit restant le plus sûr.
C. civ. art. 1433 et 1469
Les avantages matrimoniaux au divorce
Le divorce efface de plein droit les avantages qui ne devaient jouer qu’au décès, comme l’attribution intégrale ou le préciput. Il efface aussi la donation au dernier vivant. L’époux qui les a consentis peut toutefois décider de les maintenir.
Les avantages qui ont pris effet pendant le mariage, comme une communauté universelle, sont maintenus, sauf clause de reprise des apports prévue au contrat. Cette clause permet à chacun de retrouver ce qu’il avait apporté.
C. civ. art. 265
Préparer vos échanges
Avant de décider
Ces six étapes décrivent la procédure et ses coûts en général. Votre régime matrimonial, vos enfants, vos biens et votre accord avec l’autre changent la durée, le prix et le partage.
Ce guide informe. Un avocat est obligatoire dans tous les cas, et un notaire intervient dès qu’il y a un bien immobilier.
À demander aux professionnels
- Que vaut ce que nous partageons, et combien coûtera le partage ?
- Une prestation compensatoire est-elle en jeu, et sous quelle forme ?
- Qui garde le logement, et à quelles conditions pour l’autre ?
Les documents à réunir
- Votre contrat de mariage, ou la mention « sans contrat »
- Les titres de propriété et les relevés de vos comptes
Deux questions sur le sujet
Karim, 2 000 € nets par mois, a deux enfants qui vivent chez leur mère et viennent un week-end sur deux et la moitié des vacances.
Que donne la table de référence du ministère de la Justice ?
- Environ 600 € par mois pour les deux
- Environ 155 € par mois pour les deux
- Environ 310 € par mois pour les deux
Voir la réponseMasquer la réponse
On part du revenu de Karim et on retire le minimum vital, 651,69 € en 2026 : il reste 1 348 €. On multiplie par 11,5 % par enfant en garde classique : 155 € par enfant, 310 € pour les deux. La table est indicative, le juge reste libre.
C. civ. art. 371-2 · 373-2-2
Pourquoi c’est comme ça
La table de référence du ministère de la Justice part du revenu du parent qui paie. Elle en déduit un minimum vital égal au RSA d’une personne seule, 651,69 € en 2026. Elle multiplie le reste par un pourcentage qui dépend du nombre d’enfants et de l’amplitude du droit de visite et d’hébergement.
La garde classique, c’est un week-end sur deux et la moitié des vacances. Le taux est alors de 13,5 % pour un enfant, 11,5 % par enfant pour deux, 10 % pour trois.
En droit de visite réduit : 18 %, 15,5 %, 13,3 %. En résidence alternée : 9 %, 7,8 %, 6,7 %.
Le revenu retenu est le revenu net imposable, allocations chômage et prestations comprises, hors allocations familiales. Les revenus du parent créancier, celui qui reçoit la pension, n’entrent pas dans la formule.
Jusqu’où ça va
La table est un simple repère. Le juge tient compte des ressources des deux parents et des besoins de l’enfant. Il s’en écarte pour un enfant handicapé, des frais de scolarité privée, une garde à l’étranger.
Les frais exceptionnels, orthodontie, permis, voyage scolaire, se partagent en plus de la pension, par exemple par moitié, par clause du jugement.
Quand le titre prévoit une clause d’indexation, la pension est revalorisée chaque année sur l’indice des prix, à la date prévue, par le débiteur lui-même.
En résidence alternée, une pension reste possible si les revenus sont très inégaux. La pension est versée par intermédiation de la CAF depuis mars 2022 pour les divorces judiciaires, et 2023 pour les autres titres.
Ce que ça coûte vraiment
Pour Karim, cela fait 310 € par mois, indexés, jusqu’à l’autonomie des enfants, plus sa part des frais exceptionnels. Ces 3 720 € par an sont déductibles de son revenu imposable. S’il vit seul, sans autre revenu, cela lui rend environ 590 € d’impôt : 11 % de tranche, plus la décote, qui augmente quand l’impôt baisse.
Si son revenu tombe, la révision ne se fait pas seule. Il faut une requête au juge aux affaires familiales avec ses justificatifs, ou un accord écrit avec la mère, transmis à la CAF.
Le simulateur en ligne du ministère donne le chiffre en deux minutes et sert de base à la discussion entre parents.
Sandrine vit seule avec son fils. Le père doit 250 € par mois de pension, fixés par le juge. En mars, il ne paie pas.
Que se passe-t-il ?
- Sandrine doit mandater un commissaire de justice à ses frais
- La CAF verse l’allocation de soutien familial et poursuit le père
- Rien avant six mois d’impayés consécutifs, délai légal
Voir la réponseMasquer la réponse
Depuis mars 2022 pour les divorces judiciaires et 2023 pour les autres titres, la pension passe par l’intermédiation de la CAF. Dès le premier mois impayé, comme Sandrine vit seule avec son fils, l’allocation de soutien familial prend le relais, à titre d’avance. L’agence de recouvrement relance le père, puis peut saisir son salaire ou son compte, y compris pour des arriérés.
CSS art. L.523-1 · L.582-1 ; C. pén. art. 227-3
Pourquoi c’est comme ça
Toute pension alimentaire fixée par un jugement, une convention de divorce par consentement mutuel ou un titre exécutoire passe par une agence. C’est le cas depuis le 1er mars 2022 pour les jugements de divorce, et depuis le 1er janvier 2023 pour les autres titres. Cette agence de recouvrement et d’intermédiation des pensions alimentaires est adossée aux CAF et à la MSA.
Il n’y a d’exception que si les deux parents refusent, ou sur décision motivée du juge. En cas de plainte, de condamnation ou de décision de justice mentionnant des violences ou menaces, les parents ne peuvent pas y renoncer.
Le parent débiteur paie à l’agence, qui reverse au créancier. Au premier impayé, l’agence engage le recouvrement : mise en demeure, puis saisie sur salaire, sur compte bancaire ou sur allocations. Elle le fait sans passer par un commissaire de justice, pour les arriérés et les échéances à venir.
Jusqu’où ça va
L’allocation de soutien familial, environ 200 € par enfant et par mois en 2026, est versée au parent créancier qui vit seul. Elle arrive dès le premier mois impayé, sans condition de ressources, à titre d’avance. La CAF se rembourse sur les sommes récupérées, et reverse au créancier ce qui dépasse.
Si la pension est inférieure à l’allocation, la CAF verse un complément différentiel, même quand le père paie.
Ne pas payer pendant plus de deux mois une pension fixée par décision de justice constitue le délit d’abandon de famille. La peine encourue est de deux ans de prison et 15 000 € d’amende, sur plainte du créancier. L’agence peut aussi transmettre le dossier au procureur.
Ce que ça coûte vraiment
Pour Sandrine, si l’intermédiation est en place, il suffit de signaler l’impayé dans son espace CAF. Sinon, elle demande l’intermédiation avec le jugement. L’allocation de soutien familial arrive dès le mois suivant, et l’agence poursuit le père.
Sur une année d’impayés, elle touche environ 200 € par mois, tant qu’elle vit seule et remplit les conditions, plus ce que l’agence récupère au-delà. L’agence recouvre aussi l’arriéré.
La plainte pénale reste possible en parallèle.
Les mots à connaître
Ce qu’un couple marié sans contrat gagne pendant le mariage, et ce qu’il achète avec cet argent : salaires, économies, logement. Ces biens sont communs, et se partagent en deux au divorce ou au décès, quel que soit le nom sur la facture. Un achat payé avec l’argent propre de l’un, et déclaré comme…
Une clause du contrat de mariage qui donne au conjoint survivant plus que la loi ne prévoit, par exemple toute la communauté. Il ne paie aucun droit dessus, mais les enfants d’une autre union peuvent le contester.
Dans un mariage sans contrat, ce qui appartient aux deux époux, moitié chacun : les salaires et les loyers des biens propres perçus pendant l’union, et ce qui est acheté avec cet argent. Ils se partagent au divorce ou au décès.
Ce qui reste à un seul des époux, même mariés sans contrat : ce qu’il avait avant le mariage, et ce qu’il reçoit par donation ou héritage pendant. À condition de pouvoir le prouver le jour du partage.